Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A
/
BIOSEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSEP
SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1610153
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2010

Présentation de la marque BIOSEP

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A domicilié(e) 2, boulevard du Général Martial VALIN, 75015 PARIS (dossier no 2175003) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUMAND Bernard Snecma Moteurs Département des Marques DJM domicilié(e) (dossier no 2175003) - France.

La marque BIOSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSEP est expirée depuis le 11 juin 2010.

SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : ELECMA , ACTION V , RECORD , EXTREMES , HISPANO SUIZA , GNOME , EUROTURBO , BIOCARB , GNOME RHONE , SNECMA


SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION (S.N.E.C.M.A.), société anonyme - 2, boulevard du Général Martial VALIN, 75015 PARIS (dossier no 2175003) - France


Monsieur DUMAND Bernard Snecma Moteurs Département des Marques DJM - (dossier no 2175003) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175003 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360713 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Matériaux à base de carbone, prothèses, ligament artificiel et d'une manière générale, tout appareil filamentaire ou tissu pour bio-matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.